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Réglementation


Tableau de sanctions financières et sportives établi par la commission de discipline et proposé aux membres du bureau pour validation définitive pour la saison 2013/2014.

SANCTIONS FINANCIERES SUITE A CARTON

*Blanc  contestations :

5€ d'amende

1ére récidive : 10€ d'amende

2ème récidive : 20€ d'amende

*Jaune :

→faits de jeux : 6€ d'amende réglés par le club.

→conduite inconvenante, propos blessants envers officiel, joueur, éducateur ou dirigeant : 6€ d'amende réglés par le joueur.

*Rouge :

→faits de jeux : 50€ d'amende réglés par le club.

→jeux dangereux : 25€ d'amende réglés par le club et 25€ d'amende réglés par le joueur.

→propos grossiers ou injurieux, gestes ou comportements obscènes, menace verbale, intimidation physique, bousculade volontaire, crachats : 50€ d'amende réglés par le joueur.

SANCTIONS SPORTIVES DECIDEES PAR LA COMMISSION DE DISCIPLINE DE L USC EN L ABSCENCE DE CARTON

*Propos grossiers ou injurieux et gestes ou comportements obscènes :

1 match d'arbitrage en U15 ou U17 + 2 matchs de suspension avec sursis

Récidive : 2 matchs de suspension ferme et 20€ d'amende.

*Menaces verbales, intimidation physique :

2 matchs d'arbitrage en U15 ou U17 + 3 matchs de suspension avec sursis.

Récidive : 3 matchs de suspension ferme et 30€ d'amende.

*Coups, bousculades volontaires, crachats :

3 matchs d'arbitrage en U15 ou U17 + 4 matchs de suspension avec sursis

Récidive : 4 matchs de suspension ferme et 50€ d'amende.

Absence aux arbitrages U11 ou U13 :

Amende de 10€ et 2 lavages de maillots.

Récidive : amende de 20€ et 4 lavages de maillots.

POUR TOUTES AMENDES IMPAYEES SON MONTANT SERA PRELEVE A LA DEMANDE DE LICENCE POUR LA SAISON SUIVANTE (2014/2015)

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